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Interventions au Sénat


Pierre MEDEVIELLE : Débat sur la facilitation de la mise en œuvre des objectifs ZAN
18 janvier 2024 Débat sur la mise en application de la loi du 21 juillet 2023 visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte...


Marie-Claude LERMYTTE : Conclusions de la CMP sur la PPL visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie
18Décembre 2023 Conclusions de la Commission Mixte Paritaire sur la Proposition de loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de...


PJ. VERZELEN : Débat Application des mesures du Comité Interministériel des Outre-mer
Débat sur le thème : "Comment le Gouvernement compte-t-il appliquer au plus vite les mesures du Comité interministériel des Outre-mer ?"...


Corinne BOURCIER : PLF pour 2024 - Mission Outre-mer
7 Décembre 2023 Projet de loi de Finances pour 2024 : Mission Outre-mer Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Messieurs les...


Marie-Claude LERMYTTE : PLF pour 2024 - Mission Administration générale et territoriale de l'Etat
6 Décembre 2023 Projet de loi de Finances pour 2024 : Mission Administration générale et territoriale de l'Etat Madame la Présidente,...


Pierre-Jean ROCHETTE : PLF pour 2024 - Mission Relations avec les collectivités territoriales
6 Décembre 2023 Projet de loi de Finances pour 2024 : Mission Relations avec les collectivités territoriales Monsieur le Président,...


PJ. VERZELEN - PLF pour 2024 : Mission Cohésion des Territoires
1er Décembre 2023 Projet de loi de Finances pour 2024 : Mission Cohésion des Territoires Madame la Présidente, Monsieur le Ministre,...


Marie-Claude LERMYTTE : QAG sur les Inondations dans le nord de la France
Question d'Actualité au Gouvernement : Inondations dans le nord de la France 23 Novembre 2023 Monsieur le Président, Monsieur le...


Laure DARCOS - QAG sur les Mineurs Non Accompagnés (MNA)
8 Novembre 2023 Question d'Actualité au Gouvernement portant sur les mineurs non accompagnés (MNA) Merci Monsieur le Président, Madame la...


Emmanuel CAPUS : Conclusions CMP - Mise en œuvre des objectifs de "zéro artificialisation nette"
13 juillet 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs...
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