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Interventions au Sénat


Deux textes en faveur de la transition écologique de nos territoires à l'ordre du jour
Notre Groupe a souhaité inscrire à l'ordre du jour du Sénat, lors de son espace réservé du jeudi 20 octobre à partir de 16h, deux sujets...


Joël GUERRIAU : Conclusions du rapport "Abysses : la dernière frontière ?"
04 octobre 2022 Débat sur les conclusions du rapport "Abysses : la dernière frontière ?" (publié suite à la mission d'information...


Colette MÉLOT : Les savoir-faire dans l'élaboration de réglementations européennes d'harmonisation
04 octobre 2022 Débat sur la prise en compte des territoires, des savoir-faire et des cultures dans l'élaboration de réglementations...


Daniel CHASSEING : Débat sur les urgences hospitalières et les soins non programmés
04 octobre 2022 Débat sur les urgences hospitalières et les soins non programmés Madame la Présidente, Madame la Ministre, Mes chers...


Dany WATTEBLED : Débat sur les États généraux de la justice
04 octobre 2022 Débat sur les États généraux de la justice Madame la Présidente, Monsieur le Garde des Sceaux, Mes chers Collègues, Dans...


Claude MALHURET : CMP - Projet de loi de finances rectificative pour 2022
04 août 2022 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2022 (voir le dossier...


Franck MENONVILLE : Conclusions CMP - Mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
03 août 2022 Conclusions de la Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux mesures d'urgence pour la protection du...


Vanina PAOLI-GAGIN : Déclaration du Gouv 50-1 - Projet de programme de stabilité pour 2022 - 2027
03 août 2022 Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat en application de l'article 50-1 de la Constitution sur le Projet de programme...


Dany WATTEBLED : Conclusions CMP - Fonction publique territoriale en Polynésie Française
03 août 2022 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n°2021-1605 du 8 Décembre 2021...


Jean-Pierre DECOOL : Nouvelle lecture - Règlement du budget pour l'année 2021
02 août 2022 Nouvelle lecture du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 (voir le dossier...
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