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Interventions au Sénat


Claude MALHURET : Débat portant sur l'intervention des forces armées françaises en Syrie
16 avril 2018 Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, portant sur l'intervention des forces armées françaises en Syrie Lors de...


Claude MALHURET : PJL Élection des représentants au Parlement européen
10 avril 2018 Explication de vote sur le projet de loi relative à l'élection des représentants au Parlement européen Monsieur le...


Claude MALHURET : Question sur la Situation en Syrie
10 avril 2018 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Premier ministre, au moment même où nous parlons, le Conseil de sécurité...


Claude MALHURET : Expl. de vote PPL Ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs
28 mars 2018 Explications de vote sur la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs...


Claude MALHURET : PPR Normes réglementaires relatives aux équipements sportifs
28 mars 2018 Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, tendant à mieux maîtriser le poids de la...


Claude MALHURET : Expl. de vote PJL un Etat au service d'une société de confiance
20 mars 2018 Explications de vote sur le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance Le projet de loi renforçant...


Claude MALHURET : Question Nomination au poste de secrétaire général de la commission européenne
13 mars 2018 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le ministre de l'Europe et des affaires étrangères, tout le monde connaît la...


Claude MALHURET : PPL Prévention des conflits d'intérêts liés à la mobilité des hauts fonctionnaires
22 février 2018 Proposition de loi visant à renforcer la prévention des conflits d'intérêts liés à la mobilité des hauts fonctionnaires...


Claude MALHURET : PPL Mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat
21 février 2018 Projet de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture et de contrôle des établissements privés hors...


Claude MALHURET : PJLO Accession à la pleine souveraineté Nouvelle-Calédonie
20 février 2018 Explications de vote sur le projet de loi organique relative à l'organisation de la consultation sur l'accession à la...
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