Groupe parlementaire au Sénat

10 novembre 2021 Question d'actualité au Gouvernement Madame la Ministre de la Ville, J’énonce ici votre fonction parce que je suis très...

18 octobre 2021 Projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure Monsieur le Président, Monsieur le ministre,...

12 octobre 2021 Proposition de loi organique favorisant l'implantation locale des parlementaires Madame la Présidente, Madame la...

Alain Marc, Sénateur de l'Aveyron, était l'invité de BFM TV samedi 02 octobre dans l'émission "2022 à l'épreuve des faits". Interrogé sur...

21 septembre 2021 Proposition de loi permettant la réélection des juges consulaires dans les tribunaux de commerce Monsieur le Président,...

07 juillet 2021 Projet de loi relatif à la différenciation, décentralisation, déconcentration et portant diverses mesures de...

05 juillet 2021 Deuxième lecture du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1 de la Constitution et relatif à la...

29 juin 2021 Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement Monsieur le Président, Madame la Ministre,...

25 mai 2021 Examen conjoint de : Proposition de loi tendant à revoir les conditions d'application de l'article 122-1 du code pénal sur la...

25 mai 2021 Explications de vote puis vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi tendant à prévenir les usages dangereux du...