Alain MARC : Conclusions CMP - Maintien d'un dispositif de veille et de sécurité sanitaire
26 juillet 2022 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de...
Groupe parlementaire au Sénat
Alain MARC : Conclusions CMP - Renforcer la protection des lanceurs d'alerte
16 février 2022 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à améliorer la protection des lanceurs...
Alain MARC : Conclusions CMP - Projet de loi 3DS - différenciation, décentralisation ...
09 février 2022 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la...
Alain MARC : QAG - Lisibilité et pédagogie sur la réforme de la fiscalité locale
02 février 2022 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes Chers Collègues, Je m'associe à mon...
Alain MARC : Débat - Le suivi des ordonnances
01 février 2022 Débat sur le suivi des ordonnances Le constat est unanime : le nombre d’ordonnances publiées ne cesse d’augmenter et...
Alain MARC : Proposition de loi relative au port du casque à vélo
13 janvier 2022 Proposition de loi relative au port du casque à vélo et dans le cadre d'autres moyens de transport Madame le Président,...
Alain MARC : Débat - Le rapport concernant la défense extérieure contre l’incendie
05 janvier 2022 Débat sur le rapport : "Défense extérieure contre l’incendie : assurer la protection des personnes sans nuire aux...
Alain MARC : Favoriser l’habitat en zone rurale en protégeant l’activité agricole et l'environnement
08 décembre 2021 Proposition de loi tendant à favoriser l’habitat en zone rurale tout en protégeant l’activité agricole et...
Alain MARC : QAG - Les délocalisations comme celle de l'entreprise "SAM" en Aveyron
01 décembre 2021 Question d'actualité au Gouvernement Madame la Ministre, La SAM, entreprise du bassin de Decazeville Viviez, fabrique...
Alain MARC : QAG - Les conséquences de l’inflation sur le financement des projets locaux
10 novembre 2021 Question d'actualité au Gouvernement Madame la Ministre de la Ville, J’énonce ici votre fonction parce que je suis très...
