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Interventions au Sénat


Jean-Pierre DECOOL : PJL de Finances 2020 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
27 novembre 2019 Projet de loi de finances pour 2020 Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes chers collègues, Il y a quelques...


Emmanuel CAPUS : Conclusions de la CMP sur le PJL de Finances rectificative pour 2019
26 novembre 2019 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2019 Monsieur le...


Joël GUERRIAU : PJL de Finances pour 2020 - Explications de vote sur la 1ère partie
26 novembre 2019 Explication de vote sur la première partie du projet de loi de finances pour 2020 Monsieur le Président, Monsieur le...


Claude MALHURET : PJL de Finances pour 2020
21 novembre 2019 Projet de loi de finances pour 2020 Monsieur le Président, Messieurs les Ministres, Monsieur le Président de la...


Emmanuel CAPUS : PJL de Finances rectificative pour 2019
18 novembre 2019 Projet de loi de finances rectificative pour 2019 Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes Chers Collègues, Vous...


Daniel CHASSEING : PJL de Finance de la Sécurité Sociale pour 2020
12 novembre 2019 Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 Madame la Présidente, Madame la Ministre, Mesdames et...


Alain MARC : PJL Ordonnance sur les dispositions et procédures pénales du code urbanisme à St Martin
05 novembre 2019 Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-235 du 27 mars 2019 relative aux dispositions pénales et de procédure...


Alain FOUCHE : Nouvelle lecture PJL d'orientation des mobilités
05 novembre 2019 Nouvelle lecture du projet de loi d'orientation des mobilités Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers...


Claude MALHURET : Expl. de vote PJL Engagement dans la vie locale et Proximité de l'action publique
22 octobre 2019 Explications de vote des groupes puis scrutin solennel sur le projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et...


Joël GUERRIAU : PJL Ratification protocole au traité de l'Atlantique Nord Accession de la Macédoine
17 octobre 2019 Projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République de...
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