Joël GUERRIAU : Œuvrer à l’adoption d’une déclaration de la fin de la guerre de Corée
05 janvier 2022 Proposition de résolution appelant le Gouvernement à œuvrer à l’adoption d’une déclaration de la fin de la guerre de...
Groupe parlementaire au Sénat
Pierre MÉDEVIELLE : Proposition de résolution tendant au développement de l’agrivoltaïsme en France
04 janvier 2022 Proposition de résolution tendant au développement de l’agrivoltaïsme en France Madame la Présidente, Monsieur le...
Vanina PAOLI-GAGIN : Résolution pour une meilleure prise en compte de la qualité de la vie étudiante
04 janvier 2022 Proposition de résolution pour une meilleure prise en compte de la qualité de la vie étudiante, pour renforcer...
Daniel CHASSEING : Initiative internationale pour la reconnaissance de 2 États - Israël et Palestine
09 décembre 2021 Proposition de résolution invitant le Gouvernement à relancer une initiative internationale multilatérale visant à la...
Daniel CHASSEING : Demander la mise en place d'un Agenda rural européen
04 novembre 2021 Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution demandant la mise en place d'un Agenda...
Pierre MÉDEVIELLE : Garantir l'effectivité de l'Accord de Paris avec un accord ambitieux à la COP 26
02 novembre 2021 Proposition de résolution en application de l'article 31-1 de la Constitution visant à affirmer la nécessité d’un accord...
Joël GUERRIAU : La nécessité de reconnaître le Gouvernement d'unité nationale en Birmanie
05 octobre 2021 Proposition de résolution portant sur la nécessité de reconnaître le Gouvernement d'unité nationale en Birmanie Monsieur...
Joël GUERRIAU : Lutte contre toutes les formes d'antisémitisme
05 octobre 2021 Proposition de résolution portant sur la lutte contre toutes les formes d'antisémitisme Monsieur le Président, Madame la...
Vanina PAOLI-GAGIN : Une résolution tendant à modifier le Règlement du Sénat
01 juin 2021 Proposition de résolution visant à améliorer le suivi des ordonnances, rénover le droit de pétition, renforcer les pouvoirs...
Colette MÉLOT : Associer Taïwan aux travaux des organisations internationales 2/2
06 mai 2021 Proposition de résolution en faveur de l'association de Taïwan aux travaux de plusieurs organisations internationales (mis à...
