Alain MARC : L'irresponsabilité pénale et la réalisation de l'expertise en matière pénale
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Interventions au Sénat
25 mai 2021 Examen conjoint de : Proposition de loi tendant à revoir les conditions d'application de l'article 122-1 du code pénal sur la...
Franck MENONVILLE : Renforcer le suivi des condamnés terroristes sortant de détention
25 mai 2021 Proposition de loi renforçant le suivi des condamnés terroristes sortant de détention Madame la Présidente, Monsieur le Garde...
Alain MARC : Explications de vote - Prévenir les usages dangereux du protoxyde d'azote
25 mai 2021 Explications de vote puis vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi tendant à prévenir les usages dangereux du...
Jean-Pierre DECOOL : Protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère du numérique
20 mai 2021 Projet de loi relatif à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère du numérique et projet de loi organique...
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20 mai 2021 Explications de vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi en faveur de l'engagement associatif Madame la...
Jean-Pierre DECOOL : Explications de vote - Améliorer la trésorerie des associations
20 mai 2021 Explications de vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi visant à améliorer la trésorerie des associations...
Claude Malhuret sur le Pass Sanitaire : retombées dans les médias
Claude Malhuret, Sénateur de l'Allier et Président de notre Groupe, s'est exprimé lors de la discussion générale du projet de loi relatif...
Pierre MÉDEVIELLE : Dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans plusieurs domaines
19 mai 2021 Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de...
Alain MARC : QAG - Aider les petits commerçants en repoussant les soldes
19 mai 2021 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes Chers Collègues, Nous y voilà. Après 15...
Claude MALHURET : Projet de loi relatif à la gestion de la sortie de la crise sanitaire
18 mai 2021 Projet de loi relatif à la gestion de la sortie de la crise sanitaire Monsieur le Président, Messieurs les Ministres, Mes...
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