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Interventions au Sénat


Emmanuel CAPUS : QAG - L'entretien du réseau cuivre pour assurer une connexion partout en France
10 mars 2021 Question d'actualité au Gouvernement Merci Monsieur le Président. J’entends parfois certains s’inquiéter du développement de...


Franck MENONVILLE : Proposition de loi - Sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales
09 février 2021 Proposition de loi visant à sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales dans le cadre d'une approbation...


Claude MALHURET : PPL visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises
21 janvier 2021 Proposition de loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises Monsieur le Président,...


Franck MENONVILLE : QAG - Situation de l'Office national des forêts (ONF)
20 janvier 2021 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, L’Office National des Forêts rassemble...


Dany WATTEBLED : PPL Consolider les outils des collectivités concernant l'accueil des gens du voyage
19 janvier 2021 Proposition de loi visant consolider les outils des collectivités permettant d'assurer un meilleur accueil des gens du...


Alain MARC : PPL pour garantir le respect de la propriété immobilière contre le squat
19 janvier 2021 Proposition de loi tendant à garantir le respect de la propriété immobilière contre le squat (demande du Groupe Les...


Pierre MÉDEVIELLE : Débat sur la montagne
12 janvier 2021 Débat sur la montagne (demande du Groupe Les Républicains) Madame la Présidente, Monsieur le Ministre, Élu de...


Dany WATTEBLED : Proposition de loi sur la répartition des conseillers de l’Assemblée de Guyane
14 décembre 2020 Proposition de loi relative à la répartition des conseillers de l'Assemblée de Guyane entre les sections électorales M....


Pierre-Jean VERZELEN : Proposition de résolution sur l'aménagement numérique des territoires
09 décembre 2020 Proposition de résolution concernant l'aménagement numérique des territoires (Ordre du jour réservé au groupe CRCE)...


Daniel CHASSEING : QAG - Désenclavement ferroviaire dans les territoires
09 décembre 2020 Question d'actualité au Gouvernement Madame la Présidente, Madame et Messieurs les Ministres, Mes Chers Collègues, Je...
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