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Interventions au Sénat
Claude MALHURET : PPL tendant à réguler l'hyperfréquentation dans les sites naturels et culturels
21 novembre 2019 Proposition de loi portant diverses mesures tendant à réguler « l'hyper‑fréquentation » dans les sites naturels et...
Alain MARC : Question à Madame J. GOURAULT, sur les finances des départements
13 novembre 2019 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes chers collègues, Un ancien premier...
Emmanuel CAPUS : Deuxième lecture PPL - PPLO Clarifier diverses dispositions du droit électoral
24 octobre 2019 Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale en première lecture, visant à clarifier...
Daniel CHASSEING : PPR Consolidation du pouvoir de dérogation aux normes attribué aux préfets
24 octobre 2019 Proposition de résolution relative à la consolidation du pouvoir de dérogation aux normes attribué aux préfets Madame la...
Claude MALHURET : Expl. de vote PJL Engagement dans la vie locale et Proximité de l'action publique
22 octobre 2019 Explications de vote des groupes puis scrutin solennel sur le projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et...
Claude MALHURET : PPR tendant à créer une commission d'enquête suite à l'incendie de Lubrizol
10 octobre 2019 Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête afin d'évaluer l'intervention des services de l'État...
Dany WATTEBLED : Question à M. Christophe CASTANER, sur la qualification politique des candidatures
09 octobre 2019 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Mes chers collègues, ma question s’adresse à Monsieur le...
Alain MARC : PJL relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique
08 octobre 2019 Projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique Madame la Présidente,...
Dany WATTEBLED : PJL relatif à l'engagement dans la vie locale et la proximité de l'action publique
08 octobre 2019 Projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique Mme la Présidente, Mme la...
Jean-Louis LAGOURGUE : Débat sur la santé en Guyane
03 octobre 2019 Débat sur la santé en Guyane Madame la Présidente, Monsieur le Ministre, Monsieur le Président de la Commission des...
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