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Interventions au Sénat


Jean-Louis LAGOURGUE : PJL de Finances pour 2020 - Outre-mer
05 décembre 2019 Projet de loi de finances pour 2020 M. le Président, Mme la Ministre, MM. les Rapporteurs, Mes chers collègues, Nous...


Alain MARC : PJL de Finances pour 2020 - Relations avec les collectivités territoriales
04 décembre 2019 Projet de loi de finances pour 2020 Les crédits de la mission s'élèvent à 3,81 milliards d'euros en autorisations...


Jean-Pierre DECOOL : PJL de Finances pour 2020 - Cohésion des territoires
03 décembre 2019 Projet de loi de finances pour 2020 Monsieur le Président, Madame la Ministre, Messieurs les rapporteurs, Mes chers...


Emmanuel CAPUS : PJL Finances 2020 - Pouvoirs publics
28 novembre 2019 Projet de loi de finances pour 2020 M. le Président, M. le Ministre, Mes chers collègues, Nous sommes ce soir appelés à...


Emmanuel CAPUS : PJL de Finances pour 2020 - Administration générale et territoriale de l'Etat
28 novembre 2019 Projet de loi de finances pour 2020 Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Monsieur le rapporteur spécial, Mes...


Jérôme BIGNON : Auteur de la PPL tendant à réguler l'hyperfréquentation des sites culturels
21 novembre 2019 Proposition de loi portant diverses mesures tendant à réguler « l'hyper‑fréquentation » dans les sites naturels et...


Claude MALHURET : PPL tendant à réguler l'hyperfréquentation dans les sites naturels et culturels
21 novembre 2019 Proposition de loi portant diverses mesures tendant à réguler « l'hyper‑fréquentation » dans les sites naturels et...


Alain MARC : Question à Madame J. GOURAULT, sur les finances des départements
13 novembre 2019 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes chers collègues, Un ancien premier...


Emmanuel CAPUS : Deuxième lecture PPL - PPLO Clarifier diverses dispositions du droit électoral
24 octobre 2019 Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale en première lecture, visant à clarifier...


Daniel CHASSEING : PPR Consolidation du pouvoir de dérogation aux normes attribué aux préfets
24 octobre 2019 Proposition de résolution relative à la consolidation du pouvoir de dérogation aux normes attribué aux préfets Madame la...
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