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Interventions au Sénat


Colette MÉLOT : Auteure du débat "Harcèlement scolaire et cyberharcèlement"
07 octobre 2021 Auteure du débat "Harcèlement scolaire et cyberharcèlement", mis à l'ordre du jour du Sénat à l'initiative de notre...


Jean-Pierre DECOOL : Régulation et protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère du numérique
21 septembre 2021 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès...


Joël GUERRIAU : Les bibliothèques des collectivités et le développement de la lecture publique
09 juin 2021 Proposition de loi relative aux bibliothèques et le développement de la lecture publique (voir le dossier législatif) NB :...


Jean-Pierre DECOOL : Améliorer l'économie du livre et renforcer l'équité entre ses acteurs
08 juin 2021 Proposition de loi visant à conforter l'économie du livre et renforcer l'équité et la confiance entre ses acteurs (voir le...


Jean-Pierre DECOOL : Débat - La reprise et la relance des activités culturelles
02 juin 2021 Débat sur la reprise et la relance des activités culturelles Madame la Présidente, Madame la Ministre, Mes chers Collègues,...


Jean-Pierre DECOOL : Protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère du numérique
20 mai 2021 Projet de loi relatif à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère du numérique et projet de loi organique...


Jean-Pierre DECOOL : Explications de vote - Engagement associatif
20 mai 2021 Explications de vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi en faveur de l'engagement associatif Madame la...


Jean-Pierre DECOOL : Explications de vote - Améliorer la trésorerie des associations
20 mai 2021 Explications de vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi visant à améliorer la trésorerie des associations...


Joël GUERRIAU : Écriture inclusive 2/2 - La position du Groupe pendant le débat
06 mai 2021 Débat sur le thème : "Ecriture inclusive : langue d'exclusion ou exclusion de la langue" (mis à l'ordre du jour par notre...


Jean-Pierre DECOOL : Écriture inclusive 1/2 - Introduction du débat
06 mai 2021 Débat sur le thème : "Écriture inclusive : langue d'exclusion ou exclusion de la langue" (mis à l'ordre du jour par notre...
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