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Interventions au Sénat


Joël GUERRIAU : Partenariat relatif à la sécurité de la Coupe du Monde de football de 2022
15 février 2022 Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de...


Dany WATTEBLED : Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France
18 janvier 2022 Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (voir le dossier législatif) NB : 🗣 Retrouvez l'intervention...


Alain MARC : Proposition de loi relative au port du casque à vélo
13 janvier 2022 Proposition de loi relative au port du casque à vélo et dans le cadre d'autres moyens de transport (voir le dossier...


Jean-Pierre DECOOL : Circulation et retour des biens culturels appartenant aux collections publiques
10 janvier 2022 Proposition de loi relative à la circulation et au retour des biens culturels appartenant aux collections publiques (voir...


Jean-Pierre DECOOL : Deuxième lecture - Les bibliothèques et le développement de la lecture publique
16 décembre 2021 Explications de vote puis vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi relative aux bibliothèques et le...


Jean-Pierre DECOOL : Deuxième lecture - Renforcer l'équité entre les acteurs de l'économie du livre
16 décembre 2021 Explications de vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi visant à conforter l'économie du livre et...


Dany WATTEBLED : Gel des matchs de football le 5 mai
14 octobre 2021 Proposition de loi visant au gel des matchs de football le 5 mai Monsieur le Président, Madame la Ministre, Monsieur le...


Joël GUERRIAU : Débat "Harcèlement scolaire et cyberharcèlement"
07 octobre 2021 Débat "Harcèlement scolaire et cyberharcèlement", mis à l'ordre du jour du Sénat à l'initiative de notre Groupe Monsieur...


Colette MÉLOT : Auteure du débat "Harcèlement scolaire et cyberharcèlement"
07 octobre 2021 Auteure du débat "Harcèlement scolaire et cyberharcèlement", mis à l'ordre du jour du Sénat à l'initiative de notre...


Jean-Pierre DECOOL : Régulation et protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère du numérique
21 septembre 2021 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès...
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