Jean-Pierre DECOOL : Protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère du numérique
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Interventions au Sénat
20 mai 2021 Projet de loi relatif à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère du numérique et projet de loi organique...
Jean-Pierre DECOOL : Explications de vote - Engagement associatif
20 mai 2021 Explications de vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi en faveur de l'engagement associatif Madame la...
Jean-Pierre DECOOL : Explications de vote - Améliorer la trésorerie des associations
20 mai 2021 Explications de vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi visant à améliorer la trésorerie des associations...
Joël GUERRIAU : Écriture inclusive 2/2 - La position du Groupe pendant le débat
06 mai 2021 Débat sur le thème : "Ecriture inclusive : langue d'exclusion ou exclusion de la langue" (mis à l'ordre du jour par notre...
Jean-Pierre DECOOL : Écriture inclusive 1/2 - Introduction du débat
06 mai 2021 Débat sur le thème : "Écriture inclusive : langue d'exclusion ou exclusion de la langue" (mis à l'ordre du jour par notre...
Dany WATTEBLED : Débat - "Quelle perspective pour une pratique sportive populaire et accessible ?"
24 mars 2021 Débat sur le thème "Quelle perspective de reprise pour une pratique sportive populaire et accessible à tous ?" Madame la...
Vanina PAOLI-GAGIN : QAG - Éligibilité au GUSO pour tous les spectacles, avec ou sans public
17 mars 2021 Question d'actualité au Gouvernement Madame la Ministre, Mes chers collègues, Je souhaite attirer votre attention sur une...
Jean-Pierre DECOOL : Explication de vote PPL relative au monde combattant
09 mars 2021 Proposition de loi relative au monde combattant (voir le dossier législatif) NB : 🗣 Retrouvez l'intervention du Sénateur...
Jean-Pierre DECOOL : Moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine
02 mars 2021 Explication de vote puis vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi visant à moderniser les outils et la...
Jean-Pierre DECOOL : PJL Assurer la conformité du droit interne au code mondial antidopage
16 février 2021 Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la...
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