PJ. VERZELEN : Débat Application des mesures du Comité Interministériel des Outre-mer
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Interventions au Sénat
Débat sur le thème : "Comment le Gouvernement compte-t-il appliquer au plus vite les mesures du Comité interministériel des Outre-mer ?"...
Louis VOGEL : Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et15 Décembre 2023
13Décembre 2023 Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 Décembre 2023 Monsieur le Président, Madame la Ministre,...
Marie-Claude LERMYTTE : Débat sur le rapport sur la situation des finances publiques locales
21 Novembre 2023 Débat sur le rapport sur la situation des finances publiques locales remis en application de l'article 52 de la loi...
C. CHEVALIER : Débat "Déclinaison territoriale de la planification écologique"
21 Novembre 2023 Débat sur le thème : "Déclinaison territoriale de la planification écologique : Quel rôle et quels moyens pour les...
Pierre MEDEVIELLE - Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 Octobre 2023
11 Octobre 2023 Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 Octobre 2023 Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes...
Pierre-Jean ROCHETTE : Débat relatif à l'augmentation de la taxe foncière
11 Octobre 2023 Débat relatif à l'augmentation de la taxe foncière Bonsoir Madame la Présidente, Monsieur le Ministre, Mes Chers...
Alain MARC : Débat sur l'accession à la propriété
10 Octobre 2023 Madame la Ministre, Pour un grand nombre de nos concitoyens, l'accès à la propriété est synonyme d'indépendance et de...
Colette MÉLOT : Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 29 et 30 juin 2023
20 juin 2023 Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 29 et 30 juin 2023 🔔 À retrouver sur nos réseaux sociaux Sur Facebook...
Franck MENONVILLE : Débat - Enjeux de la France communale et l'avenir de la commune en France
13 juin 2023 Débat sur les enjeux de la France communale et l'avenir de la commune en France 🔔 À retrouver sur nos réseaux sociaux Sur...
Alain MARC : Débat - Le bilan de l'application des lois
31 mai 2023 Débat sur le bilan de l'application des lois 🔔 À retrouver également nos réseaux sociaux : Sur Facebook en cliquant ici Sur...
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