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Interventions au Sénat


Jean-Pierre DECOOL : Deuxième lecture - Renforcer l'équité entre les acteurs de l'économie du livre
16 décembre 2021 Explications de vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi visant à conforter l'économie du livre et...


Colette MÉLOT : Explications de vote sur le PLFSS pour 2022
16 novembre 2021 Explications de vote sur le projet de loi de financement pour la Sécurité sociale pour 2022 Monsieur le Président,...


Claude MALHURET : Explications de vote - Projet de loi 3DS - différenciation, décentralisation ...
21 juillet 2021 Explications de vote sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et...


Pierre MÉDEVIELLE : Explications de vote sur le projet de loi "Climat & Résilience"
29 juin 2021 Explications de vote sur le projet de loi pourtant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience...


Dany WATTEBLED : Abroger des lois obsolètes pour une meilleure lisibilité du droit
03 juin 2021 Explications de vote puis vote sur la proposition de loi tendant à abroger des lois obsolètes pour une meilleure lisibilité...


Alain MARC : Explications de vote - Prévenir les usages dangereux du protoxyde d'azote
25 mai 2021 Explications de vote puis vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi tendant à prévenir les usages dangereux du...


Jean-Pierre DECOOL : Explications de vote - Engagement associatif
20 mai 2021 Explications de vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi en faveur de l'engagement associatif Madame la...


Jean-Pierre DECOOL : Explications de vote - Améliorer la trésorerie des associations
20 mai 2021 Explications de vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi visant à améliorer la trésorerie des associations...


Jean-Pierre DECOOL : Explication de vote PPL relative au monde combattant
09 mars 2021 Proposition de loi relative au monde combattant (voir le dossier législatif) NB : 🗣 Retrouvez l'intervention du Sénateur...


Jean-Pierre DECOOL : Moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine
02 mars 2021 Explication de vote puis vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi visant à moderniser les outils et la...
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