Explications de vote 5/6

Interventions au Sénat

Daniel CHASSEING : Expl. de vote de la PPL visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées

23 janvier 2019 Explications de vote des groupes sur la proposition de loi visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en...

Alain MARC : PPL et PPLO sur les élections et le régime électoral des Français à l'étranger

22 janvier 2019 Explications de vote des groupes sur la proposition de loi tendant à améliorer le régime électoral des instances...

Emmanuel CAPUS : PJL PLF 2019 - Explications de vote sur la première partie

29 novembre 2018 Explications de vote sur l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2019 Madame la présidente,...

Daniel CHASSEING : Explications de vote PJL de financement de la sécurité sociale pour 2019

20 novembre 2018 Explications de vote des groupes sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale Depuis 2001, nous souhaitons...

Dany WATTEBLED : Expl. vote PPL Représentation des personnels administratifs, techniques des SDIS

30 octobre 2018 Explications de vote sur la proposition de loi relative à la représentation des personnels administratifs, techniques et...

Alain MARC : PJL Réforme de la justice et PJLO de renforcement de l'organisation des juridictions

23 octobre 2018 Explications de vote des groupes sur le projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et sur le...

Daniel CHASSEING : Expl. Vote PPL Désignation aléatoire des comités de protection des personnes

02 octobre 2018 Explications de vote puis vote sur la proposition de loi relative à la désignation aléatoire des comités de protection...

Claude MALHURET : Expl. vote PJL Evolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN)

25 juillet 2018 Explication de vote sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) Monsieur...

Claude MALHURET : Explications de vote pour un Nouveau Pacte Ferroviaire

05 juin 2018 Explications de vote sur le projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire Monsieur le président, madame la ministre,...

Joel GUERRIAU : Explications de vote PJL de programmation militaire 2019-2025

29 mai 2018 Explications de vote sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2019 à 2025 C’est une chance, qui...