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Interventions au Sénat
Claude MALHURET : Expl. de vote PJL Engagement dans la vie locale et Proximité de l'action publique
22 octobre 2019 Explications de vote des groupes puis scrutin solennel sur le projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et...
Alain FOUCHE : Expl. de vote sur PPL Encourager l'adoption de règlements locaux de publicité interco
01 octobre 2019 Explications de vote puis vote sur la proposition de loi visant à encourager l'adoption de règlements locaux de publicité...
Alain MARC : Expl. vote PPL Permettre aux conseillers métropole Lyon, participer aux élections sénat
11 juin 2019 Explications de vote des groupes sur la proposition de loi visant à permettre aux conseillers de la métropole de Lyon de...
Daniel CHASSEING : Expl. de vote du PJL d'organisation et de transformation du système de santé
11 juin 2019 Explications de vote des groupes sur le projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé...
Claude MALHURET : Explications de vote du Projet de loi pour une école de la confiance
21 mai 2019 Explications de vote du projet de loi pour une école de la confiance Monsieur le Président, Monsieur le rapporteur, Madame la...
Dany WATTEBLED : Expl. de vote PPL Pouvoirs du Maire dans la lutte contre les espèces toxiques
07 mai 2019 Explications de vote des groupes sur la proposition de loi tendant à renforcer les pouvoirs de police du maire dans la lutte...
Jérôme BIGNON : Expl. de vote sur le PJL d'Orientation des mobilités
02 avril 2019 Explications de vote des groupes sur le projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités...
Dany WATTEBLED : Expl. de vote PPL améliorer la lisibilité du droit en abrogeant des lois obsolètes
13 mars 2019 Explications de vote des groupes puis vote sur la proposition de loi tendant à améliorer la lisibilité du droit par...
Daniel CHASSEING : Expl. de vote sur 2è lecture PPL Favoriser la reconnaissance des proches-aidants
13 mars 2019 Explications de vote des groupes puis vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi visant à favoriser la...
Alain MARC : Expl. de vote PPL relative au renforcement de la sécurité des sapeurs-pompiers
06 mars 2019 Explications de vote puis vote sur la proposition de loi relative au renforcement de la sécurité des sapeurs-pompiers Mme la...
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