Explications de vote 2/6

Interventions au Sénat

Alain MARC : Explications de vote - Prévenir les usages dangereux du protoxyde d'azote

25 mai 2021 Explications de vote puis vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi tendant à prévenir les usages dangereux du...

Jean-Pierre DECOOL : Explications de vote - Engagement associatif

20 mai 2021 Explications de vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi en faveur de l'engagement associatif Madame la...

Jean-Pierre DECOOL : Explications de vote - Améliorer la trésorerie des associations

20 mai 2021 Explications de vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi visant à améliorer la trésorerie des associations...

Jean-Pierre DECOOL : Explication de vote PPL relative au monde combattant

09 mars 2021 Proposition de loi relative au monde combattant (voir le dossier législatif) NB : 🗣 Retrouvez l'intervention du Sénateur...

Jean-Pierre DECOOL : Moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine

02 mars 2021 Explication de vote puis vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi visant à moderniser les outils et la...

Colette MÉLOT : Explications de vote du PJL de financement de la Sécurité sociale

17 novembre 2020 Explication de vote sur le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 Monsieur le Président, Madame a...

Emmanuel CAPUS : PPR Commission d'enquête d'évaluation des politiques publiques lors de la pandémie

30 juin 2020 Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux...

Dany WATTEBLED : Expl. de vote PJL prorogeant l'état d'urgence sanitaire

06 mai 2020 Explication de vote sur le projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions Monsieur le...

Franck MENONVILLE : Expl. vote PPL Transparence de l'information sur les produits agricoles

04 mars 2020 Explications de vote puis vote sur la proposition de loi relative à la transparence de l'information sur les produits...

Alain MARC : Expl. de vote sur le PJL relatif au Parquet européen et à la justice pénale spécialisée

03 mars 2020 Explications de vote sur le projet de loi relatif au Parquet européen et à la justice pénale spécialisée Monsieur le...