Explications de vote

Interventions au Sénat

Dany WATTEBLED : Explications de vote - Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris en 2024

31 janvier 2023 Explications de vote sur le projet de loi relatif aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (voir le dossier...

Emmanuel CAPUS : PLF 2023 - Explications de vote sur la deuxième partie

06 décembre 2022 Projet de loi de finances pour 2023 - Explications de vote sur la deuxième partie et sur les articles non rattachées aux...

Colette MÉLOT : Explications de vote - Budget de la Sécurité sociale pour 2023

15 novembre 2022 Explications de vote sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2023 🔔 À retrouver sur nos réseaux...

Alain MARC : Explications de vote - Orientation et de programmation du ministère de l'Intérieur

18 octobre 2022 Explications de vote puis scrutin solennel sur le projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de...

Pierre MÉDEVIELLE : Implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés

22 février 2022 Explications de vote sur la proposition de loi visant à permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des...

Jean-Pierre DECOOL : Conforter l'économie du livre et renforcer l'équité entre ses acteurs

16 décembre 2021 Explications de vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi visant à conforter l'économie du livre et...

Colette MÉLOT : Explications de vote sur le PLFSS pour 2022

16 novembre 2021 Explications de vote sur le projet de loi de financement pour la Sécurité sociale pour 2022 Monsieur le Président,...

Claude MALHURET : Explications de vote - Projet de loi 3DS - différenciation, décentralisation ...

21 juillet 2021 Explications de vote sur le projet de loi relatif à la différenciation, décentralisation, déconcentration et portant...

Pierre MÉDEVIELLE : Explications de vote sur le projet de loi "Climat & Résilience"

29 juin 2021 Explications de vote sur le projet de loi pourtant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience...

Dany WATTEBLED : Abroger des lois obsolètes pour une meilleure lisibilité du droit

03 juin 2021 Explications de vote puis vote sur la proposition de loi tendant à abroger des lois obsolètes pour une meilleure lisibilité...