Emmanuel CAPUS : Conclusions de la CMP sur le PJL de programmation de la recherche
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Interventions au Sénat
20 novembre 2020 Conclusions de la commission mixte paritaire CMP sur le Projet de loi de programmation de la recherche pour les années...
Emmanuel CAPUS : PLF 2021 - Examen de l'art. 31 sur la participation de la France au budget européen
19 novembre 2020 Projet de loi de finances pour 2021 - Examen de l'article 31 sur la participation de la France au budget européen...
Emmanuel CAPUS : PLF 2021 - Discussion générale
19 novembre 2020 Projet de loi de finances 2021 Monsieur le Président, Monsieur le Président de la Commission des Finances, Monsieur le...
Colette MÉLOT : Explications de vote du PJL de financement de la Sécurité sociale
17 novembre 2020 Explication de vote sur le Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 Monsieur le Président, Madame a...
Vanina PAOLI-GAGIN : PJL de Finances rectificative pour 2020
16 novembre 2020 Projet de loi de finances rectificatives pour 2020 Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Monsieur le Rapporteur...
Daniel CHASSEING : PJL de financement de la Sécurité sociale pour 2021
09 novembre 2020 Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 Madame la Présidente, Messieurs les Ministres, Madame la...
Colette MÉLOT : CMP de la PPL Renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique
04 novembre 2020 Conclusions de la commission mixte paritaire CMP sur la Proposition de loi relative au renforcement de l'inclusion dans...
Daniel CHASSEING : PPL Déshérence des contrats de retraite supplémentaire
21 octobre 2020 Proposition de loi relative à la déshérence des contrats de retraite supplémentaire (Ordre du jour réservé au Groupe...
Colette MÉLOT : PPL renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique
13 octobre 2020 Proposition de loi relative au renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité "économique et à...
Colette MELOT : Débat d'orientation des finances publiques
23 juillet 2020 Débat sur l'orientation des finances publiques Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Monsieur le Rapporteur...
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