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Interventions au Sénat


Pierre MÉDEVIELLE : Explications de vote sur le projet de loi "Climat & Résilience"
29 juin 2021 Explications de vote sur le projet de loi pourtant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience...


Daniel CHASSEING : Nouvelle lecture du projet de loi relatif à la bioéthique
24 juin 2021 Nouvelle lecture du projet de loi relatif à la bioéthique Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Monsieur le Président...


Claude MALHURET : Projet de loi "Climat & Résilience"
14 juin 2021 Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets Madame la...


Colette MÉLOT : Conclusions CMP - Gestion de la sortie de la crise sanitaire
27 mai 2021 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la gestion de la sortie de la crise sanitaire...


Jean-Pierre DECOOL : Protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère du numérique
20 mai 2021 Projet de loi relatif à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère du numérique et projet de loi organique...


Pierre MÉDEVIELLE : Dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans plusieurs domaines
19 mai 2021 Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de...


Claude MALHURET : Projet de loi relatif à la gestion de la sortie de la crise sanitaire
18 mai 2021 Projet de loi relatif à la gestion de la sortie de la crise sanitaire Monsieur le Président, Messieurs les Ministres, Mes...


Jean-Louis LAGOURGUE : PJL programmation du développement solidaire - lutte contre les inégalités
11 mai 2021 Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales Madame la...


Alain MARC : PJL Constitutionnelle - Compléter l'article 1 avec la préservation de l'environnement
10 mai 2021 Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1 de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement...


Dany WATTEBLED : Ordonnances portant réforme de la formation des élus locaux
08 avril 2021 Projet de loi ratifiant les ordonnances n°2021-45 du 20 janvier 2021 et n°2021-71 du 27 janvier 2021 portant réforme de la...
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