Jérôme BIGNON : Expl. de vote sur le PJL d'Orientation des mobilités
02 avril 2019 Explications de vote des groupes sur le projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités...
top of page
Interventions au Sénat
Alain FOUCHE : PJL sur l'orientation des mobilités
19 mars 2019 Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités Madame la Présidente, Madame la Ministre,...
Jérôme BIGNON : PJL sur l'orientation des mobilités
19 mars 2019 Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités Madame la Présidente, Madame la Ministre,...
Jean-Louis LAGOURGUE : Expl. de vote PJLO modifiant le statut d'autonomie de la Polynésie Française
19 février 2019 Explications de vote des groupes sur le projet de loi organique portant modification du statut d'autonomie de la...
Colette MELOT : PJL approbation décision du conseil UE pour les élections des membres du parlement
14 février 2019 Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de...
Robert LAUFOAULU : PJLO portant modification du statut d'autonomie de la Polynésie Française
13 février 2019 Projet de loi organique portant modification du statut d'autonomie de la Polynésie française et projet de loi portant...
Alain MARC : nouvelle lecture du PJL de programmation 2018-2022 et Réforme de la justice
12 février 2019 Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture après engagement de la procédure...
Emmanuel CAPUS : Expl. de vote du PJL relatif à la croissance et la transformation des entreprises
12 février 2019 Explications de vote des groupes sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises...
Emmanuel CAPUS : PJL relatif à la croissance et la transformation des entreprises dit PACTE
29 janvier 2019 Projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises Madame la Présidente, Madame la Présidente de...
Colette MELOT : Conclusions de la CMP sur PJL prévoyant le retrait du Royayme Uni de l'U.E.
17 janvier 2019 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances...
Interventions au Sénat
Nos réseaux sociaux
bottom of page