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Interventions au Sénat

Claude MALHURET : Conclusions CMP sur PJL relatif à la modernisation de la distribution de la presse
26 septembre 2019 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la...

Franck MENONVILLE : Conclusions CMP sur PJL relatif à l'énergie et au climat
26 septembre 2019 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'énergie et au climat Monsieur le...

Jérôme BIGNON : PJL relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
24 septembre 2019 Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire Monsieur le Président, Madame la...

Colette MELOT : Conclusions CMP sur PJL Création Agence nationale du sport / Organisation JO 2024
24 juillet 2019 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la création de l’Agence nationale du sport et...

Jérôme BIGNON : Nouvelle lecture du PJL Règlement du budget et approbation des comptes 2018
23 juillet 2018 Nouvelle lecture du projet de loi relative au règlement du budget et à l'approbation des comptes 2018 Madame la...

Dany WATTEBLED : Conclusions CMP sur PJL de transformation de la fonction publique
23 juillet 2019 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de transformation de la fonction publique Mme la...

Dany WATTEBLED : Conclusions CMP du PJL Compétences de la collectivité européenne d'Alsace
23 juillet 2019 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne...

Franck MENONVILLE : PJL relatif à l'énergie et au climat
16 juillet 2019 Projet de loi relatif à l'énergie et au climat Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers collègues,...

Jean-Pierre DECOOL : PJL relatif à l'énergie et au climat
16 juillet 2019 Projet de loi relatif à l'énergie et au climat Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers collègues, Face à...

Jérôme BIGNON : Conclusions CMP sur PJL portant création de l'Office français de la biodiversité
16 juillet 2019 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant création de l'Office français de la...
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