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Interventions au Sénat


Emmanuel CAPUS : QAG - Comment être prêts pour le prochain été avec la sécheresse que nous vivons ?
07 juin 2023 Question d'actualité au Gouvernement 🔔 À retrouver sur nos réseaux sociaux Sur Facebook en cliquant ici Sur Twitter en...


Pierre-Jean VERZELEN : Orientation et programmation du Ministère de la justice 2023 - 2027
6 juin 2023 Projet de loi d'orientation et de programmation du Ministère de la justice 2023 - 2027 (voir le dossier législatif) et projet...


Joël GUERRIAU : Déclaration du Gouvernement - Politique étrangère de la France en Afrique
6 juin 2023 Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, en application de l'article 50-1 de la Constitution, relative à la politique...


Jean-Louis LAGOURGUE : Résolution pour interdire l'importation de produits issus du travail forcé
1er juin 2023 Proposition de résolution visant à interdire l'importation de produits issus du travail forcé de la population ouïghoure et...


Jean-Louis LAGOURGUE : Conclusions CMP - Lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux
1er juin 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à encadrer l'influence commerciale et à...


Daniel CHASSEING : Résolution proposant au Gouvernement de renforcer l'accès aux services publics
31 mai 2023 Proposition de résolution proposant au Gouvernement de renforcer l'accès aux services publics (voir le dossier législatif) 🔔...


Alain MARC : Débat - Le bilan de l'application des lois
31 mai 2023 Débat sur le bilan de l'application des lois 🔔 À retrouver également nos réseaux sociaux : Sur Facebook en cliquant ici Sur...


Jean-Louis LAGOURGUE : Débat - La gestion des déchets dans les Outre-Mer
31 mai 2023 Débat sur la gestion des déchets dans les Outre-Mer 🔔 À retrouver également nos réseaux sociaux : Sur Facebook en cliquant...


Colette MÉLOT : QAG - Mesures d'urgence pour lutter contre le harcèlement scolaire
31 mai 2023 Question d'actualité au Gouvernement 🔔 À retrouver sur nos réseaux sociaux Sur Facebook en cliquant ici Sur Twitter en...


Alain MARC : Reconnaître et soutenir les entrepreneurs français à l'étranger
30 mai 2023 Proposition de loi visant à reconnaître et à soutenir les entrepreneurs français à l'étranger (voir le dossier législatif) 🔔...
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