Joël GUERRIAU : Loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030
27 juin 2023 Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant...
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Interventions au Sénat
Adoption définitive - Accompagner les couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse
29 juin 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à favoriser l'accompagnement des couples...
Colette MÉLOT : Proposition de loi visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche
20 juin 2023 Proposition de loi visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche (voir le dossier législatif) 🔔 À retrouver...
Emmanuel CAPUS : QAG - Quid d'une contribution des collectivités dans la loi de programmation ?
21 juin 2023 Question d'actualité au Gouvernement 🔔 À retrouver sur nos réseaux sociaux Sur Facebook en cliquant ici Sur Twitter en...
Colette MÉLOT : Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 29 et 30 juin 2023
20 juin 2023 Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 29 et 30 juin 2023 🔔 À retrouver sur nos réseaux sociaux Sur Facebook...
Vanina PAOLI-GAGIN : Projet de loi relatif à l'industrie verte
20 juin 2023 Projet de loi relatif à l'industrie verte (voir le dossier législatif) 🔔 L'intervention du Sénateur Vanina Paoli-Gagin est...
Jean-Pierre GRAND : Le mécénat culturel pour développer l'attractivité des territoires
15 juin 2023 Proposition de loi visant à développer l'attractivité culturelle, touristique et économique des territoires via l'ouverture...
Jean-Pierre GRAND : Organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social
15 juin 2023 Proposition de loi relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement...
Colette MÉLOT : Proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers
15 juin 2023 Proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers (voir le dossier législatif) 🔔 À retrouver sur...
Jean-Pierre GRAND : Renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport
15 juin 2023 Proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport (voir le dossier législatif)...
Interventions au Sénat
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