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Interventions au Sénat


Cyril Pellevat : Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
24 juin 2025 Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 - Dossier législatif Monsieur le...


Daniel Chasseing : Approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2024
23 juin 2025 Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2024 - Dossier législatif Madame la Présidente,...


Marc Laménie : Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2024
23 juin 2025 Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2024 - Dossier législatif...


Corinne Bourcier : Projet parental et discriminations au travail
20 juin 2025 Proposition de loi visant à protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail - Dossier...


Corinne Bourcier : Profession d'infirmier
20 juin 2025 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi sur la profession d'infirmier - Dossier législatif...


Laure Darcos : Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
19 juin 2025 Proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers - Dossier législatif...


Laure Darcos : Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
19 juin 2025 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le...


Pierre-Jean Rochette : Recours des collectivités territoriales au modèle de la société portuaire
18 juin 2025 Proposition de loi élargissant la possibilité pour les collectivités territoriales et leurs groupements d'avoir recours au...


Corinne Bourcier : Définition pénale du viol et des agressions sexuelles
18 juin 2025 Proposition de loi visant à modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles - Dossier législatif Monsieur...
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