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Interventions au Sénat


Alain MARC : Débat - Le rapport concernant la défense extérieure contre l’incendie
05 janvier 2022 Débat sur le rapport : "Défense extérieure contre l’incendie : assurer la protection des personnes sans nuire aux...


LAGOURGUE - MÉDEVIELLE : La situation économique, sociale et sanitaire dans les Outre-Mer
01 décembre 2021 Débat sur le thème "La situation économique, sociale et sanitaire dans les Outre-Mer" Jean-Louis LAGOURGUE - orateur...


GUERRIAU - CHASSEING - VERZELEN : Appui aux collectivités à l'aménagement - cohésion des territoires
30 novembre 2021 Débat sur le thème "Quelles politiques d'appui aux collectivités à l'aménagement et la cohésion des territoires" Joël...


Alain MARC : QAG - Les conséquences de l’inflation sur le financement des projets locaux
10 novembre 2021 Question d'actualité au Gouvernement Madame la Ministre de la Ville, J’énonce ici votre fonction parce que je suis très...


Dany WATTEBLED : Principes de la démocratie représentative en cas de législation par ordonnance
04 novembre Proposition de loi constitutionnelle garantissant le respect des principes de la démocratie représentative et de l'État de...


Joël GUERRIAU : Reconnaître aux parlementaires un intérêt à agir en recours pour excès de pouvoir
14 octobre 2021 Proposition de loi tendant à reconnaître aux membres de l'Assemblée nationale et du Sénat un intérêt à agir en matière de...


Alain MARC : Proposition de loi organique favorisant l'implantation locale des parlementaires
12 octobre 2021 Proposition de loi organique favorisant l'implantation locale des parlementaires Madame la Présidente, Madame la...


Pierre MÉDEVIELLE : Réforme de l'encadrement supérieur de la fonction publique d'État
06 octobre 2021 Proposition de loi tendant à permettre l'examen par le Parlement de la ratification de l'ordonnance n°2021-702 du 2 juin...


Pierre MÉDEVIELLE : Débat sur la situation sanitaire en Outre-Mer
05 octobre 2021 Débat sur la situation sanitaire en Outre-Mer Madame la Présidente, Monsieur le Ministre, Mes chers Collègues, L’heure...


Pierre-Jean VERZELEN : QAG - Les agences de l'eau et leurs missions
09 septembre 2021 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Madame la Ministre, Les évènements climatiques de cet été,...
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