Culture et sport 3/9

Interventions au Sénat

Alain MARC : Proposition de loi relative au port du casque à vélo

13 janvier 2022 Proposition de loi relative au port du casque à vélo et dans le cadre d'autres moyens de transport (voir le dossier...

Jean-Pierre DECOOL : Circulation et retour des biens culturels appartenant aux collections publiques

10 janvier 2022 Proposition de loi relative à la circulation et au retour des biens culturels appartenant aux collections publiques (voir...

Jean-Pierre DECOOL : Deuxième lecture - Les bibliothèques et le développement de la lecture publique

16 décembre 2021 Explications de vote puis vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi relative aux bibliothèques et le...

Jean-Pierre DECOOL : Deuxième lecture - Renforcer l'équité entre les acteurs de l'économie du livre

16 décembre 2021 Explications de vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi visant à conforter l'économie du livre et...

Dany WATTEBLED : Gel des matchs de football le 5 mai

14 octobre 2021 Proposition de loi visant au gel des matchs de football le 5 mai Monsieur le Président, Madame la Ministre, Monsieur le...

Joël GUERRIAU : Débat "Harcèlement scolaire et cyberharcèlement"

07 octobre 2021 Débat "Harcèlement scolaire et cyberharcèlement", mis à l'ordre du jour du Sénat à l'initiative de notre Groupe Monsieur...

Colette MÉLOT : Auteure du débat "Harcèlement scolaire et cyberharcèlement"

07 octobre 2021 Auteure du débat "Harcèlement scolaire et cyberharcèlement", mis à l'ordre du jour du Sénat à l'initiative de notre...

Jean-Pierre DECOOL : Régulation et protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère du numérique

21 septembre 2021 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès...

Joël GUERRIAU : Les bibliothèques des collectivités et le développement de la lecture publique

09 juin 2021 Proposition de loi relative aux bibliothèques et le développement de la lecture publique (voir le dossier législatif) NB :...

Jean-Pierre DECOOL : Améliorer l'économie du livre et renforcer l'équité entre ses acteurs

08 juin 2021 Proposition de loi visant à conforter l'économie du livre et renforcer l'équité et la confiance entre ses acteurs (voir le...