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Interventions au Sénat


Jean-Pierre DECOOL : Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
13 juin 2023 Explications de vote sur la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections...


Jean-Pierre DECOOL : Restitution des biens culturels spoliés suite aux persécutions antisémites
23 mai 2023 Projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet d'actes de spoliation dans le cadre des...


Franck MENONVILLE : Conclusions de la CMP - Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
12 avril 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et...


Vanina PAOLI-GAGIN : QAG - Soutien aux communes pour la préservation de leur patrimoine historique
12 avril 2023 Question d'actualité au Gouvernement 🔔 À retrouver sur nos réseaux sociaux Sur Facebook en cliquant ici Sur LinkedIn en...


Claude MALHURET : Réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique
16 mars 2023 Proposition de loi portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique (voir le dossier...


Dany WATTEBLED : Explications de vote - Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris en 2024
31 janvier 2023 Explications de vote sur le projet de loi relatif aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (voir le dossier...


Jean-Pierre DECOOL : Projet de loi relatif aux jeux Olympiques/Paralympiques de 2024
24 janvier 2023 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (voir le dossier législatif) 🔔 À retrouver sur nos...


Vanina PAOLI-GAGIN : PLF 2023 - Mission "Médias, livres et industries culturelles"
28 novembre 2022 Projet de loi de finances pour 2023 (voir le dossier législatif) Mission "Médias, livres et industries culturelles" 🔔 À...


Vanina PAOLI-GAGIN : PLF 2023 - Mission "Culture"
28 novembre 2022 Projet de loi de finances pour 2023 (voir le dossier législatif) Mission "Culture" 🔔 À retrouver sur nos réseaux...


Alain MARC : PLF 2023 - Mission "Sport, jeunesse et vie associative"
25 novembre 2022 Projet de loi de finances pour 2023 (voir le dossier législatif) Mission "Sport, jeunesse et vie associative" 🔔 À...
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