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Interventions au Sénat


Laure DARCOS : PLF pour 2024 - Mission Culture
7 Décembre 2023 Projet de loi de Finances pour 2024 : Mission Culture Madame la Présidente, Madame la Ministre, Mes chers Collègues, Les...


Laure DARCOS : PPL tendant à renforcer la culture citoyenne
23 Novembre 2023 Proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne Monsieur le Président, Madame la Ministre, Monsieur le...


Emmanuel CAPUS : CMP - Restitution des biens culturels spoliés suite aux persécutions antisémites
13 juillet 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait...


Jean-Pierre GRAND : Le mécénat culturel pour développer l'attractivité des territoires
15 juin 2023 Proposition de loi visant à développer l'attractivité culturelle, touristique et économique des territoires via l'ouverture...


Jean-Pierre GRAND : Renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport
15 juin 2023 Proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport (voir le dossier législatif)...


Jean-Pierre GRAND : Accès aux établissements de spectacles cinématographiques dans les Outre-Mer
15 juin 2023 Proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma...


Pierre-Jean VERZELEN : Réforme de l'audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle
12 juin 2023 Proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (voir le dossier...


Jean-Pierre DECOOL : Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
13 juin 2023 Explications de vote sur la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections...


Jean-Pierre DECOOL : Restitution des biens culturels spoliés suite aux persécutions antisémites
23 mai 2023 Projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet d'actes de spoliation dans le cadre des...


Franck MENONVILLE : Conclusions de la CMP - Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
12 avril 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et...
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