Pierre Jean Rochette : Prolifération du frelon asiatique
11 avril 2024 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole - Voir le...
top of page
Interventions au Sénat
Pierre Jean Rochette : Assainissement cadastral et résorption du désordre de la propriété
09 avril 2024 Proposition de loi visant à proroger la loi n° 2017-285 du 6 mars 2017 relative à l'assainissement cadastral et à la...
Pierre Jean Rochette : Continuité du service public de transports et droit de grève
09 avril 2024 Proposition de loi visant à concilier la continuité du service public de transports avec l'exercice du droit de grève -...
Pierre-Jean Rochette : Rénovation de l'habitat dégradé
27 mars 2024 Projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes...
Jean-Luc Brault : accélération et simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement
27 février 2024 Projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes...
Corinne BOURCIER : Quelles politiques de solidarité pour répondre au choc de la transition énergétique ?
16 janvier 2024 Débat Pouvoir de vivre : quelles politiques de solidarité pour répondre au choc de la transition écologique ? Monsieur le...
Daniel CHASSEING : QAG sur l'avenir des concessions des barrages hydroélectriques
20 Décembre 2023 Question d'actualité au Gouvernement sur l'avenir des concessions des barrages hydroélectriques Monsieur le Président,...
Louis VOGEL : Conclusions de la CMP sur la PPL Ouverture à la concurrence du réseau de bus RATP
18Décembre 2023 Conclusions de la Commission Mixte Paritaire sur la Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau...
Louis VOGEL : Conclusions de CMP sur la PPL relative aux Services Express Régionaux Métropolitains
18Décembre 2023 Conclusions de la Commission Mixte Paritaire sur la Proposition de loi relative aux Services Express Régionaux...
Cédric CHEVALIER - PPL visant à favoriser le réemploi des véhicules
13Décembre 2023 Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur le...
Interventions au Sénat
Nos réseaux sociaux
bottom of page