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Interventions au Sénat


Vincent Louault : Préserver des sols vivants
15 février 2024 Proposition de loi visant à préserver des sols vivants - Voir le dossier législatif Madame la Présidente, Monsieur le...


Laure Darcos : Filière cinématographique en France
14 février 2024 Filière cinématographique en France - Voir le dossier législatif Madame la Présidente , Madame la Ministre, Mes chers...


Jean-Luc Brault : Maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales
14 février 2024 Proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales...


Marie-Claude Lermytte : Maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales
14 février 2024 Proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales...


Alain Marc : Garantir la confidentialité des consultations juridiques
14 février 2024 Proposition de loi visant à garantir la confidentialité des consultations juridiques des juristes d'entreprise - Voir le...


Louis Vogel : Garantir la confidentialité des consultations juridiques
14 février 2024 Proposition de loi visant à garantir la confidentialité des consultations juridiques des juristes d'entreprise - Voir le...


Pierre-Jean Rochette : Sûreté dans les transports
13 février 2024 Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports - Voir le dossier législatif Monsieur le...


Pierre MÉDEVIELLE : Débat sur l'avenir de notre modèle agricole
13 février 2024 Débat sur l'avenir de notre modèle agricole Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes chers Collègues, Le 27 octobre...


Pierre-Jean ROCHETTE : Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
07 février 2024 Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au...


Marie-Claude LERMYTTE : Dispositifs de vapotage à usage unique
07 février 2024 Proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique - Voir le dossier...
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