Claude MALHURET : Conclusions CMP sur PJL relatif à la modernisation de la distribution de la presse
26 septembre 2019 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la...
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Interventions au Sénat
Franck MENONVILLE : Conclusions CMP sur PJL relatif à l'énergie et au climat
26 septembre 2019 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'énergie et au climat Monsieur le...
Daniel CHASSEING : Question à Monsieur Didier GUILLAUME, sur les inquiétudes des agriculteurs
24 septembre 2019 Question d'actualité au Gouvernement Ma question s'adresse à Monsieur le Ministre de l'Agriculture et de...
Jérôme BIGNON : PJL relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
24 septembre 2019 Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire Monsieur le Président, Madame la...
Dany WATTEBLED : Deuxième lecture PPL Adapter l'organisation des communes nouvelles
24 juillet 2019 Deuxième lecture de la proposition de loi visant à adapter l'organisation des communes nouvelles à la diversité des...
Colette MELOT : Conclusions CMP sur PJL Création Agence nationale du sport / Organisation JO 2024
24 juillet 2019 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la création de l’Agence nationale du sport et...
Franck MENONVILLE : Conclusions CMP - PPL Préserver les intérêts de la défense/Réseaux radio mobiles
24 juillet 2019 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et...
Jean-Louis LAGOURGUE : Question à Monsieur Didier GUILLAUME, sur la sécheresse
23 juillet 2019 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers collègues, Après l’épisode de...
Jérôme BIGNON : Nouvelle lecture du PJL Règlement du budget et approbation des comptes 2018
23 juillet 2018 Nouvelle lecture du projet de loi relative au règlement du budget et à l'approbation des comptes 2018 Madame la...
Dany WATTEBLED : Conclusions CMP sur PJL de transformation de la fonction publique
23 juillet 2019 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de transformation de la fonction publique Mme la...
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