CAPUS Emmanuel

Interventions au Sénat

Emmanuel CAPUS : PLF 2024 - Article 33

23 Novembre 2023 Projet de loi de Finances pour 2024 - Examen de l'article 33 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de...

Emmanuel CAPUS : Projet de loi de Finances pour 2024

23 Novembre 2023 Projet de loi de Finances pour 2024 Monsieur le Président, Monsieur le Ministre qui reste, Monsieur le Président de la...

Emmanuel CAPUS : Conclusions de la CMP sur le PJL de finances de fin de gestion pour 2023

22 Novembre 2023 Conclusions de la Commission Mixte Paritaire sur le Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 Madame la...

Emmanuel CAPUS : Nouvelle lecture du PJL de programmation des finances publiques de 2023 à 2027

16 Octobre 2023 Nouvelle lecture du Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 Lien vers le...

Emmanuel CAPUS : CMP - Restitution des biens culturels spoliés suite aux persécutions antisémites

13 juillet 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait...

Emmanuel CAPUS : Conclusions CMP - Mise en œuvre des objectifs de "zéro artificialisation nette"

13 juillet 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs...

Emmanuel CAPUS : CMP - Loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030

13 juillet 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années...

Public Sénat - Emmanuel Capus : Sujets traités lors des questions d'actualité au Gouvernement

Emmanuel Capus, Sénateur de Maine-et-Loire et Vice-Président de la Commission des Finances, était l'invité de l'émission "Questions...

Emmanuel CAPUS : QAG - Quid d'une contribution des collectivités dans la loi de programmation ?

21 juin 2023 Question d'actualité au Gouvernement 🔔 À retrouver sur nos réseaux sociaux Sur Facebook en cliquant ici Sur Twitter en...

Emmanuel CAPUS : Explications de vote - Programmation du Ministère de la justice 2023 - 2027

13 juin 2023 Projet de loi d'orientation et de programmation du Ministère de la justice 2023 - 2027 (voir le dossier législatif) et...