CAPUS Emmanuel

Interventions au Sénat

Public Sénat - Emmanuel Capus : Sujets traités lors des questions d'actualité au Gouvernement

Emmanuel Capus, Sénateur de Maine-et-Loire et Vice-Président de la Commission des Finances, était l'invité de l'émission "Questions...

CAPUS/CHASSEING : Réduire les inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos

16 mai 2023 Proposition de loi visant à réduire les inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos (voir le dossier législatif)...

Emmanuel CAPUS : Ordonnances relatives au code monétaire et financier sur l'Outre-Mer

10 mai 2023 Explications de vote puis vote sur le projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du livre VII...

Dany WATTEBLED : Renforcer l'accessibilité et l'inclusion bancaires

3 mai 2023 Proposition de loi visant à renforcer l'accessibilité et l'inclusion bancaires (voir le dossier législatif) ✅ Notre Groupe...

Emmanuel CAPUS : Créer une loi de financement des collectivités territoriales

06 avril 2023 Proposition de loi Constitutionnelle visant à créer une loi de financement des collectivités territoriales et de leurs...

Emmanuel CAPUS : Protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement

06 avril 2023 Proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (voir le dossier législatif) 🔔 À...

Public Sénat - Emmanuel Capus : Violences dans les manifestations à l'encontre des forces de l'ordre

Emmanuel Capus, Sénateur du Maine-et-Loire, était l'invité de l'émission "Questions d'actualité au Gouvernement" le mercredi 5 avril 2023...

Public Sénat - Emmanuel Capus : Un accord est-il possible sur la réforme des retraites ?

Emmanuel Capus, Sénateur du Maine-et-Loire et Vice-Président de la Commission des Finances, était l'invité de l'émission "Questions...

Emmanuel CAPUS : Faciliter la mise en œuvre des objectifs de "zéro artificialisation nette"

14 mars 2023 Proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de "zéro artificialisation nette" au cœur des...

MALHURET / CAPUS / CHASSEING : Adoption de la réforme des retraites en première lecture au Sénat

Du 1er au 11 mars 2023 Projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2023 (voir le dossier législatif) 🔔 À...