GRAND Jean-Pierre

Interventions au Sénat

Jean-Pierre GRAND : CMP - Ordonnances relatives au code monétaire et financier sur l'Outre-Mer

3 juillet 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie...

Jean-Pierre GRAND : Conclusions CMP - Renforcer les moyens des douanes face aux nouvelles menaces

3 juillet 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux...

Jean-Pierre GRAND : Le mécénat culturel pour développer l'attractivité des territoires

15 juin 2023 Proposition de loi visant à développer l'attractivité culturelle, touristique et économique des territoires via l'ouverture...

Jean-Pierre GRAND : Organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social

15 juin 2023 Proposition de loi relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement...

Jean-Pierre GRAND : Renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport

15 juin 2023 Proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport (voir le dossier législatif)...

Jean-Pierre GRAND : Accès aux établissements de spectacles cinématographiques dans les Outre-Mer

15 juin 2023 Proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma...

Jean-Pierre GRAND : QAG - Difficultés des commerçants pour s’assurer à la suite des dégradations

10 mai 2023 Question d'actualité au Gouvernement 🔔 À retrouver sur nos réseaux sociaux Sur Facebook en cliquant ici Sur Twitter en...

Jean-Pierre GRAND : Proposition de résolution pour le développement du transport ferroviaire

07 décembre 2022 Proposition de résolution pour le développement du transport ferroviaire (voir le dossier législatif) 🔔 À retrouver sur...

Jean-Pierre GRAND : Tarifs réglementés de vente de l'énergie pour les collectivités territoriales

06 décembre 2022 Proposition de loi visant à protéger les collectivités territoriales de la hausse des prix de l'énergie en leur...