Numérique et innovation | Les Indépendants

Pierre-Jean VERZELEN : Débat - "Automobile : tout électrique en 2035, est-ce réalisable ?"

07 février 2023 Débat sur le thème "Automobile : tout électrique en 2035, est-ce réalisable ?" 🔔 À retrouver sur nos réseaux sociaux Sur...

Joël GUERRIAU : Lutter contre la fraude au compte personnel de formation

08 décembre 2022 Proposition de loi visant à lutter contre la fraude au compte personnel de formation et à interdire le démarchage de ses...

Débat sur le rapport de Vanina PAOLI-GAGIN sur l'innovation et la pénurie de champions industriels

06 octobre 2022 Débat sur les conclusions du rapport "Transformer l'essai de l'innovation : un impératif pour réindustrialiser la France"...

Franck MENONVILLE : Conclusions CMP - Contrôle parental pour l'accès à Internet

24 février 2022 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à encourager l'usage du contrôle parental...

Joël GUERRIAU : Deuxième lecture - Certification de cybersécurité des plateformes numériques

24 février 2022 Deuxième lecture de la proposition de loi pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes...

Vanina PAOLI-GAGIN : Proposition de loi relative à l'innovation en santé

22 février 2022 Proposition de loi relative à l'innovation en santé Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes Chers Collègues, Le 22...

Alain MARC : Conclusions CMP - Renforcer la protection des lanceurs d'alerte

16 février 2022 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à améliorer la protection des lanceurs...

Joël GUERRIAU : Encourager l’usage du contrôle parental pour accéder à l'Internet

09 février 2022 Proposition de loi visant à encourager l’usage du contrôle parental sur certains équipements et services rendus en France...

Recherche, innovation et industrie : une mission d'information à l'initiative de notre Groupe

Du rêve toxique d'une France sans usines à une start-up nation industrielle En janvier 2022, une mission d'information "Excellence de la...

Pierre-Jean VERZLEN : Représentation des travailleurs indépendants des plateformes

15 novembre 2021 Projet de loi ratifiant l’ordonnance n°2021-484 du 21 avril 2021 relative aux modalités de représentation des...

Interventions au Sénat