Daniel CHASSEING : Équité territoriale face aux déserts médicaux et garantir l'accès de santé à tous
08 décembre 2022 Proposition de loi visant à rétablir l'équité territoriale face aux déserts médicaux et à garantir l'accès de santé à...
Groupe parlementaire au Sénat
Jean-Pierre DECOOL : Lutter contre la précarité des AESH et des assistants d'éducation
08 décembre 2022 Proposition de loi visant à lutter contre la précarité des accompagnements d'élèves en situation de handicap et des...
Colette MÉLOT : Création au Sénat d'une délégation parlementaire aux droits de l'enfant
08 décembre 2022 Proposition de loi tendant à la création de délégations parlementaires aux droits de l'enfant Monsieur le Président,...
Emmanuel CAPUS : PLF 2023 - Mission "Écologie"
2 décembre 2022 Projet de loi de finances pour 2023 - Mission "Écologie, développement et mobilités durables" Monsieur le Président,...
Daniel CHASSEING : PLF 2023 - Mission "Santé"
29 novembre 2022 Projet de loi de finances pour 2023 - Mission "Santé Madame la Présidente, Madame la Ministre, Madame la Rapporteure,...
Colette MÉLOT : PLF 2023 - Mission "Solidarité, insertion et égalité des chances"
29 novembre 2022 Projet de loi de finances pour 2023 - Mission "Solidarité, insertion et égalité des chances" Madame la Présidente,...
Daniel CHASSEING : Nouvelle lecture - Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2023
29 novembre 2022 Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2023 Madame la Présidente, Mesdames la...
Claude MALHURET : PLF 2023 - Missions "Transformation et fonction publiques" "Régimes de retraites"
24 novembre 2022 Projet de loi de finances pour 2023 - Missions "Transformation et fonction publiques", "Gestion des finances publiques"...
Colette MÉLOT : Explications de vote - Budget de la Sécurité sociale pour 2023
15 novembre 2022 Explications de vote sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2023 Monsieur le Président, Madame,...
PLFSS 2023 : adoption de plusieurs amendements de nos Sénateurs sur le budget de la Sécurité sociale
Lors de l'examen du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2023, plusieurs amendements déposés par les Sénateurs de...
