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Interventions au Sénat


Cédric CHEVALIER : QAG - Otages retenus par le Hamas
29 Novembre 2023 Questions d'actualité au Gouvernement : Otages retenus par le Hamas Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes chers...


Emmanuel CAPUS : PLF 2024 - Article 33
23 Novembre 2023 Projet de loi de Finances pour 2024 - Examen de l'article 33 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de...


Emmanuel CAPUS : Projet de loi de Finances pour 2024
23 Novembre 2023 Projet de loi de Finances pour 2024 Monsieur le Président, Monsieur le Ministre qui reste, Monsieur le Président de la...


Cédric CHEVALIER : PPL Aménager la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés
23 Novembre 2023 Proposition de loi visant à aménager la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés Monsieur le...


Laure DARCOS : PPL tendant à renforcer la culture citoyenne
23 Novembre 2023 Proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne Monsieur le Président, Madame la Ministre, Monsieur le...


Emmanuel CAPUS : Conclusions de la CMP sur le PJL de finances de fin de gestion pour 2023
22 Novembre 2023 Conclusions de la Commission Mixte Paritaire sur le Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 Madame la...


Pierre-Jean ROCHETTE : PPLC Faciliter le déclenchement du Référendum d'initiative partagée
22 Novembre 2023 Proposition de loi constitutionnelle visant à faciliter le déclenchement du référendum d'initiative partagée Monsieur le...


Alain MARC : PPL portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982
22 Novembre 2023 Proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982 Monsieur le...


Marie-Claude LERMYTTE : QAG sur les Inondations dans le nord de la France
Question d'Actualité au Gouvernement : Inondations dans le nord de la France 23 Novembre 2023 Monsieur le Président, Monsieur le...


Pierre-Jean ROCHETTE : Débat 50-1 sur les partenariats entre la France et les pays africains
Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, en application de l'article 50-1 de la Constitution, sur les partenariats renouvelés...
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