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Interventions au Sénat


Public Sénat - Pierre-Jean Verzelen : Manger c'est voter dans l'Aisne avec le Sénateur
Pierre-Jean Verzelen, Sénateur de l'Aisne, était l'invité de l'émission "Manger c'est voter" où il a accueilli le journaliste Vincent...


Public Sénat - Daniel Chasseing : Faut-il conditionner le versement du RSA ?
Daniel Chasseing, Sénateur de la Corrèze et Vice-Président de la Commission des Affaires sociales, était l'invité de l'émission "Sens...


Franck MENONVILLE : Débat - Enjeux de la France communale et l'avenir de la commune en France
13 juin 2023 Débat sur les enjeux de la France communale et l'avenir de la commune en France 🔔 À retrouver sur nos réseaux sociaux Sur...


Emmanuel CAPUS : Explications de vote - Programmation du Ministère de la justice 2023 - 2027
13 juin 2023 Projet de loi d'orientation et de programmation du Ministère de la justice 2023 - 2027 (voir le dossier législatif) et...


Pierre-Jean VERZELEN : Réforme de l'audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle
12 juin 2023 Proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (voir le dossier...


Jean-Pierre DECOOL : Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
13 juin 2023 Explications de vote sur la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections...


Pierre-Jean VERZELEN : Reconnaissance biométrique dans l'espace public
12 juin 2023 Proposition de loi relative à la reconnaissance biométrique dans l'espace public (voir le dossier législatif) 🔔 À retrouver...


Nos rapports législatifs pour l'année 2021-2022
Projet de loi autorisant l'approbation de la Mesure 1 (2005) annexe VI au Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection...


Nos rapports d'information pour l'année 2021-2022
Les mission locales : plus que jamais indispensables à l'heure de la Covid-19 fait par Emmanuel Capus au nom de la Commission des...


Nos rapports législatifs pour l'année 2020-2021
Proposition de loi d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) fait...
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