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Interventions au Sénat


Nos rapports d'information pour l'année 2022-2023
Les entreprises adaptées : des ambitions prometteuse mais des réformes encore inabouties fait par Emmanuel Capus au nom de la Commission...


Nos rapports législatifs pour l'année 2022-2023
Proposition de loi relative aux outils de lutte contre la désertification médicale des collectivités fait par Daniel Chasseing au nom de...


LETTRE D'INFORMATION n°8 de notre Groupe : de mai à juin 2023
Cliquez ici pour accéder à la lettre d'information 🔵"La tactique TikTok : influence, opacité et ombres chinoises" : le Président Claude...


Vanina PAOLI-GAGIN : Accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés lors des émeutes
18 juillet 2023 Projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés ou démolis au cours des violences...


Actualités de notre Groupe : du 10 au 13 juillet 2023
Cliquez ici pour accéder aux actualités 🔵 Adoption du projet de loi pour le plein emploi au Sénat : notre Groupe salue ce texte pour...


Emmanuel CAPUS : CMP - Restitution des biens culturels spoliés suite aux persécutions antisémites
13 juillet 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait...


Public Sénat - Claude Malhuret : Le débat "TikTok, cheval de Troie de la Chine"
Claude Malhuret, Président de notre Groupe et Sénateur de l'Allier, était l'invité de l'émission "Sens Public" le mercredi 12 juillet...


Emmanuel CAPUS : Conclusions CMP - Mise en œuvre des objectifs de "zéro artificialisation nette"
13 juillet 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs...


Emmanuel CAPUS : CMP - Loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030
13 juillet 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années...


Colette MÉLOT : Conclusions CMP - Familles d'enfants atteints d'une maladie ou victimes d'accident
12 juillet 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer la protection des familles...
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