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Interventions au Sénat


Claude MALHURET : CMP - Instaurer une majorité numérique et lutte contre la haine en ligne
29 juin 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant instaurer une majorité numérique et à lutter...


Vanina PAOLI-GAGIN : CMP - Lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
29 juin 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre...


Public Sénat - Joël Guerriau : Sujets traités lors des questions d'actualité au Gouvernement
Joël Guerriau, Sénateur de Loire-Atlantique et Vice-Président de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces...


Dany WATTEBLED : QAG - Le port du hijab face au caractère universel des valeurs du sport
28 juin 2023 Question d'actualité au Gouvernement 🔔 À retrouver sur nos réseaux sociaux Sur Facebook en cliquant ici Sur Twitter en...


Joël GUERRIAU : Loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030
27 juin 2023 Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant...


Adoption définitive - Accompagner les couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse
29 juin 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à favoriser l'accompagnement des couples...


Actualités de notre Groupe : du 19 au 23 juin 2023
Cliquez ici pour accéder aux actualités 🔵 Industrie verte : notre Groupe salue l'adoption au Sénat de ce texte nécessaire pour...


Colette MÉLOT : Proposition de loi visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche
20 juin 2023 Proposition de loi visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche (voir le dossier législatif) 🔔 À retrouver...


Public Sénat - Emmanuel Capus : Sujets traités lors des questions d'actualité au Gouvernement
Emmanuel Capus, Sénateur de Maine-et-Loire et Vice-Président de la Commission des Finances, était l'invité de l'émission "Questions...


Emmanuel CAPUS : QAG - Quid d'une contribution des collectivités dans la loi de programmation ?
21 juin 2023 Question d'actualité au Gouvernement 🔔 À retrouver sur nos réseaux sociaux Sur Facebook en cliquant ici Sur Twitter en...
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