top of page
Interventions au Sénat


Actualités de notre Groupe : du 12 au 16 juin 2023
Cliquez ici pour accéder aux actualités 🔵 Justice : adoption au Sénat de deux projets de loi visant à augmenter le budget du ministère...


Jean-Pierre GRAND : Le mécénat culturel pour développer l'attractivité des territoires
15 juin 2023 Proposition de loi visant à développer l'attractivité culturelle, touristique et économique des territoires via l'ouverture...


Jean-Pierre GRAND : Organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social
15 juin 2023 Proposition de loi relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement...


Colette MÉLOT : Proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers
15 juin 2023 Proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers (voir le dossier législatif) 🔔 À retrouver sur...


Jean-Pierre GRAND : Renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport
15 juin 2023 Proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport (voir le dossier législatif)...


TV5 Monde - Claude Malhuret : L'invité politique de "Face aux territoires"
Claude Malhuret, Président du Groupe, Sénateur de l'Allier, était l'invité politique de TV5 Monde dans l'émission "Face aux territoires"...


Jean-Pierre GRAND : Accès aux établissements de spectacles cinématographiques dans les Outre-Mer
15 juin 2023 Proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma...


Pierre MÉDEVIELLE : Deuxième lecture - Protéger les logements contre l'occupation illicite
14 juin 2023 Deuxième lecture de la proposition de loi visant à protéger les logements contre l'occupation illicite (voir le dossier...


Pierre-Jean VERZELEN : Proposition de loi visant à revaloriser le statut de secrétaire de mairie
14 juin 2023 Proposition de loi visant à revaloriser le statut de secrétaire de mairie (voir le dossier législatif) 🔔 À retrouver sur...


Daniel CHASSEING : QAG - Forfait kilométrique et nomenclature des actes des infirmières
14 juin 2023 Question d'actualité au Gouvernement 🔔 À retrouver sur nos réseaux sociaux Sur Facebook en cliquant ici Sur Twitter en...
Interventions au Sénat
Nos réseaux sociaux
bottom of page








