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Interventions au Sénat


Emmanuel CAPUS - PJL de Finances pour 2020 - Solidarité, insertion et égalité des chances
29 novembre 2019 Projet de loi de finances pour 2020 Monsieur le Président, Madame et Monsieur les Ministres, Messieurs les Rapporteurs...


Emmanuel CAPUS : PJL Finances 2020 - Pouvoirs publics
28 novembre 2019 Projet de loi de finances pour 2020 M. le Président, M. le Ministre, Mes chers collègues, Nous sommes ce soir appelés à...


Emmanuel CAPUS : PJL de Finances pour 2020 - Administration générale et territoriale de l'Etat
28 novembre 2019 Projet de loi de finances pour 2020 Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Monsieur le rapporteur spécial, Mes...


Emmanuel CAPUS : PJL de Finances pour 2020 - Immigration, asile et intégration
28 novembre 2019 Projet de loi de finances pour 2020 Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers collègues, Je cite : « Entre...


Emmanuel CAPUS : Conclusions de la CMP sur le PJL de Finances rectificative pour 2019
26 novembre 2019 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2019 Monsieur le...


Emmanuel CAPUS : PJL de Finances rectificative pour 2019
18 novembre 2019 Projet de loi de finances rectificative pour 2019 Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes Chers Collègues, Vous...


Emmanuel CAPUS : PPL visant à créer le statut de citoyen sauveteur
24 octobre 2019 Proposition de loi visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et sensibiliser aux...


Emmanuel CAPUS : Deuxième lecture PPL - PPLO Clarifier diverses dispositions du droit électoral
24 octobre 2019 Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale en première lecture, visant à clarifier...


Emmanuel CAPUS : PPL visant à adapter la fiscalité de la succession aux enjeux économiques du XXIè s
23 octobre 2019 Proposition de loi visant à adapter la fiscalité de la succession et de la donation aux enjeux démographiques, sociétaux...


Emmanuel CAPUS : Question à Madame Elisabeth BORNE, sur la grève surprise de la SNCF
23 octobre 2019 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Madame la ministre, Avec les syndicats du ferroviaire, vous...
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