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Interventions au Sénat
Pierre-Jean Verzelen - Les réponses de l'UE face au retour des impérialismes
25 février 2026 Débat sur le thème : "Les réponses de l'Union européenne face au retour des impérialismes" SEUL LE PRONONCÉ FAIT FOI Madame la Présidente, Monsieur le ministre, Mes chers collègues, Je remercie le groupe RDSE d’avoir proposé ce débat sur les réponses de l’Union européenne face au retour des impérialismes. Cela raisonne de manière particulière au lendemain du quatrième anniversaire de l’agression de l’Ukraine par la Russie. Imaginez celle ou celui qui a hiber
Cyril Pellevat - Débat relatif à la future politique agricole commune
25 février 2026 Monsieur le Président, Madame la ministre, Mes chers Collègues, Nous remercions le groupe Les Républicains pour ce débat sur la PAC dans cette semaine que l'on peut qualifier d'agricole. Les négociations sur la future PAC 2028-2034 sont en cours et devraient s'achever au moins dans une année. Toutefois, les inquiétudes que soulève d'ores et déjà la proposition de la Commission européenne méritent d'être abordées rapidement, même si nos marges de manœuvre demeu
Vincent Louault - Adaptation au droit de l'Union européenne
17 février 2026 Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, d'information, de transport, de santé, d'agriculture et de pêche - Dossier Législatif Monsieur le Président, Monsieur le ministre, Madame la Présidente de la Commission des Affaires économiques, Mes chers Collègues, À l'heure où l'Union européenne n'a qu'un mot à la bouche : la simplification ; à l'heure où s
Louis Vogel : Débat préalable à la réunion du Conseil européen
25 juin 2025 Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 26 et 27 juin 2025 Monsieur le Président, Monsieur le Ministre,...
Pierre-Jean Verzelen - Conclusions de la CMP : Adaptation au droit de l'Union européenne
3 avril 2025 Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière,...
Marc Laménie : réunion du Conseil européen des 20 et 21 mars
17 mars 2025 Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 20 et 21 mars Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers...
Jean-Pierre Grand : Adaptation au droit de l'Union européenne
10 mars 2025 Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière,...
Vanina Paoli-Gagin : Nomination de membres français dans certaines institutions européennes
4 mars 2025 Proposition de loi relative à la consultation du Parlement sur la nomination de membres français dans certaines institutions...
Claude Malhuret - QAG : la guerre se rapproche et nos alliés s’éloignent, quel est le plan ?
19 février 2025 Question d'actualité au Gouvernement Question de Claude Malhuret, Sénateur de l’Allier, Président du Groupe : Monsieur...
Pierre Médevielle : accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur
27 novembre 2024 Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat et d'un vote sur cette déclaration, en application de l'article 50-1 de...
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