Amendements - Finances pour 2023 : notre Groupe défend une optimisation des finances publiques
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Interventions au Sénat
Lors de l'examen du projet de loi de finances pour 2023, plusieurs amendements déposés par les Sénateurs de notre Groupe ont été adoptés...
Alain MARC : PLF 2023 - Mission "Sport, jeunesse et vie associative"
25 novembre 2022 Projet de loi de finances pour 2023 (voir le dossier législatif) Mission "Sport, jeunesse et vie associative" 🔔 À...
Claude MALHURET : Conclusions CMP - Deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2022
25 novembre 2022 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2022 (voir le...
Franck MENONVILLE : PLF 2023 - Mission "Économie"
24 novembre 2022 Projet de loi de finances pour 2023 (voir le dossier législatif) Mission "Économie" 🔔 À retrouver sur nos réseaux...
Claude MALHURET : PLF 2023 - Missions "Transformation et fonction publiques" "Régimes de retraites"
24 novembre 2022 Projet de loi de finances pour 2023 (voir le dossier législatif) Missions "Transformation et fonction publiques",...
Emmanuel CAPUS : PLF 2023 - Explications de vote sur la première partie
24 novembre 2022 Explications de vote sur la première partie du projet de loi de finances pour 2023 (voir le dossier législatif) 🔔 À...
Emmanuel CAPUS : PLF 2023 - Article 25 sur la participation de la France au budget européen
17 novembre 2022 Projet de loi de finances pour 2023 (voir le dossier législatif) Article 25 : évaluation du prélèvement opéré sur les...
Emmanuel CAPUS / Vanina PAOLI-GAGIN : Projet de loi de finances pour 2023
17 novembre 2023 Projet de loi de finances pour 2023 (voir le dossier législatif) Discussion générale 🔔 À retrouver sur nos réseaux...
Emmanuel CAPUS : Conclusions CMP - Réforme de l'assurance-chômage
17 novembre 2022 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement...
Franck MENONVILLE : Deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2022
16 novembre 2022 Deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2022 (voir le dossier législatif) 🔔 À retrouver sur nos réseaux...
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