Pierre-Jean Verzelen | Les Indépendants - République et Territoires

Pierre-Jean VERZELEN : CMP - Équilibrer les relations commerciales fournisseurs/distributeurs

21 mars 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi tendant à renforcer l'équilibre dans les relations...

Pierre-Jean VERZELEN : Adapter la défense extérieure contre l'incendie à la réalité des territoires

15 mars 2023 Proposition de loi visant à adapter la défense extérieure contre l'incendie à la réalité des territoires ruraux (voir le...

Pierre-Jean VERZELEN : Débat sur la mixité sociale à l'école

16 février 2023 Débat sur la mixité sociale à l'école 🔔 À retrouver sur nos réseaux sociaux Sur Facebook en cliquant ici Sur Twitter en...

Pierre-Jean VERZELEN : Débat - "Automobile : tout électrique en 2035, est-ce réalisable ?"

07 février 2023 Débat sur le thème "Automobile : tout électrique en 2035, est-ce réalisable ?" 🔔 À retrouver sur nos réseaux sociaux Sur...

Pierre-Jean VERZELEN : Calculer la retraite de base des non-salariés agricoles

01 février 2023 Proposition de loi visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des 25 années d'assurance...

Pierre-Jean VERZELEN : Anti-squat / Protéger les logements contre l'occupation illicite

31 janvier 2023 Proposition de loi visant à protéger les logements contre l'occupation illicite (voir le dossier législatif) 🔔 À...

Pierre-Jean VERZELEN : Débat sur la politique du logement dans les Outre-Mer

11 janvier 2023 Débat sur la politique du logement dans les Outre-Mer 🔔 À retrouver sur nos réseaux sociaux Sur Facebook en cliquant ici...

Pierre-Jean VERZELEN : Débat sur la lutte contre la fraude et l'évasion fiscales

11 janvier 2023 Débat sur la lutte contre la fraude et l'évasion fiscales 🔔 À retrouver sur nos réseaux sociaux Sur Facebook en cliquant...

Amendements - Finances pour 2023 : notre Groupe défend une optimisation des finances publiques

Lors de l'examen du projet de loi de finances pour 2023, plusieurs amendements déposés par les Sénateurs de notre Groupe ont été adoptés...

Pierre-Jean VERZELEN : Modalités d'incarcération / libération suite à une décision de cour d'assises

15 novembre 2022 Proposition de loi visant à compléter les modalités d'incarcération ou de libération à la suite d'une décision de cour...

Interventions au Sénat