Colette MÉLOT : CMP - Adaptation au droit de l'Union européenne dans plusieurs domaines
16 février 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de...
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Interventions au Sénat
Pierre MÉDEVIELLE : Conclusions CMP - Accélération de la production d'énergies renouvelables
07 février 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies...
Dany WATTEBLED : Explications de vote - Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris en 2024
31 janvier 2023 Explications de vote sur le projet de loi relatif aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (voir le dossier...
Jean-Pierre DECOOL : Projet de loi relatif aux jeux Olympiques/Paralympiques de 2024
24 janvier 2023 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (voir le dossier législatif) 🔔 À retrouver sur nos...
Pierre MÉDEVIELLE : Explications de vote - Projet de loi "Nucléaire"
24 janvier 2023 Explications de vote sur le projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles...
Franck MENONVILLE : Projet de loi "Nucléaire" - Accélération et simplification des procédures
17 janvier 2023 Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à...
Dany WATTEBLED : CMP - Orientation et Programmation du ministère de l'Intérieur
14 décembre 2022 Conclusions de la commission mixte paritaire du projet de loi d'orientation et Programmation du ministère de l'Intérieur...
Colette MÉLOT : Adaptation au droit de l'Union européenne - agriculture, santé, travail, transports
13 décembre 2022 Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie,...
Vanina PAOLI-GAGIN : PLF 2023 - Mission "Médias, livres et industries culturelles"
28 novembre 2022 Projet de loi de finances pour 2023 (voir le dossier législatif) Mission "Médias, livres et industries culturelles" 🔔 À...
Vanina PAOLI-GAGIN : PLF 2023 - Mission "Culture"
28 novembre 2022 Projet de loi de finances pour 2023 (voir le dossier législatif) Mission "Culture" 🔔 À retrouver sur nos réseaux...
Interventions au Sénat
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