Les Indépendants - République et Territoires
Groupe politique au Sénat

TikTok : le Sénat lance une commission d’enquête à la demande de Claude Malhuret

Jean-Louis LAGOURGUE : Débat à la suite du dépôt du rapport public annuel de la Cour des comptes

Colette MÉLOT : QAG - Impact du renchérissement du crédit sur la réindustrialisation du pays

Alain MARC : Mieux protéger et accompagner les enfants victimes de violences intra-familiales

Pierre-Jean VERZELEN : CMP - Équilibrer les relations commerciales fournisseurs/distributeurs

Daniel CHASSEING : Fusionner les filières de producteurs d'emballages ménagers et d'imprimés papiers

Dany WATTEBLED : Conclusions CMP - Favoriser les travaux de rénovation énergétique

Franck MENONVILLE / Alain MARC : Une gestion différenciée de la compétence "Eau et Assainissement"

WATTEBLED / DECOOL / CHASSEING : Lutte contre les déserts médicaux - Texte inscrit par notre Groupe

LAGOURGUE / MÉLOT : Lutte contre le logement indécent - Un texte inscrit par notre Groupe

Dany WATTEBLED : Continuité de la représentation des communes au sein des conseils communautaires

Colette MÉLOT : Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 23 et 24 mars 2023

Claude MALHURET : Réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique

Pierre-Jean VERZELEN : Adapter la défense extérieure contre l'incendie à la réalité des territoires