Alain MARC : Expl. de vote PPL relative au renforcement de la sécurité des sapeurs-pompiers
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Interventions au Sénat
06 mars 2019 Explications de vote puis vote sur la proposition de loi relative au renforcement de la sécurité des sapeurs-pompiers Mme la...
Alain MARC : nouvelle lecture du PJL de programmation 2018-2022 et Réforme de la justice
12 février 2019 Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture après engagement de la procédure...
Alain MARC : PPL et PPLO sur les élections et le régime électoral des Français à l'étranger
22 janvier 2019 Explications de vote des groupes sur la proposition de loi tendant à améliorer le régime électoral des instances...
Alain MARC : Question sur les zones de revitalisation
22 janvier 2019 Question d'actualité au Gouvernement M. Alain Marc. Ma question s'adresse à Mme la ministre de la cohésion des...
Alain MARC : PPLO relative à l'élection des sénateurs
21 novembre 2018 Proposition de loi organique relative à l'élection des sénateurs Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État,...
Alain MARC : PPL Prévenir les violences lors des manifestations et sanctionner leurs auteurs
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Alain MARC : PJL Réforme de la justice et PJLO de renforcement de l'organisation des juridictions
23 octobre 2018 Explications de vote des groupes sur le projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et sur le...
Alain MARC : QAG relative aux violences sur les élus et les fonctionnaires territoriaux
11 octobre 2018 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le président, vous me permettrez d’associer à cette question mon collègue...
Alain MARC : PJL Program° 2018-2022 et réforme pour la justice – PJLO Organisation des juridictions
09 octobre 2018 Projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et projet de loi organique relatif au renforcement...
Alain MARC : PPR sur le pastoralisme
02 octobre 2018 Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, sur le pastoralisme Le canis lupus est...
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